799.Lorsque le Type 2 Patrimonial est associé à une zone, une enseigne au sol, autorisée en vertu de l’article 786, doit respecter les normes suivantes :1°l’enseigne au sol est rehaussée d’une bordure profilée et en relief;
2°l’enseigne au sol est fabriquée de bois ou de métal;
3°le lettrage ou le logo est en relief ou peint.Malgré le premier alinéa, une enseigne au sol n’est pas autorisée pour desservir un usage dont la superficie de plancher occupe moins de 10 % de la superficie de plancher de l’établissement. Cet usage ne peut alors être desservi que par une enseigne installée dans une vitrine.
Le premier alinéa ne s’applique pas à une enseigne visée par un plan d’implantation et d’intégration architecturale ni dans une zone où la commission a compétence. 
